Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TREILLES GOURMANDES
L.T.G société anonyme

Numéro de dépôt :
96642254
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2016

Présentation de la marque LES TREILLES GOURMANDES

Déposée le 13 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) L.T.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TREILLES GOURMANDES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.T.G domicilié(e) Domaine de la Vèze,49220 LE LION D'ANGERS (dossier no 2324136) - 49220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 555 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BOUCHER société L.T.G domicilié(e) Domaine de la Vèze,49220 LE LION D'ANGERS (dossier no 2324136) - 49220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TREILLES GOURMANDES est expirée depuis le 29 septembre 2016.

L.T.G a également déposé les autres marques suivantes : LES TREILLES GOURMANDES


L.T.G société anonyme - Domaine de la Vèze,49220 LE LION D'ANGERS (dossier no 2324136) - 49220 - France - SIREN 338555170


Jacques BOUCHER société L.T.G - Domaine de la Vèze,49220 LE LION D'ANGERS (dossier no 2324136) - 49220 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324136 - Publication au BOPI 2006-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. - Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.